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Le pouvoir judiciaire est détenu par la Cour Suprême, qui
fut la seule cour créée spécifiquement par la Constitution. En plus, Le
Congrès a établi 13 cours d'appel fédérales qui dominent 95 cours de
districts fédéraux. La Cour Suprême se trouve à Washington, tandis que les
autres cours fédérales se répartissent dans toutes les villes des
Etats-Unis. Les Juges sont désignés à vie et prennent leur retraite
volontairement. Pour les destituer, il faut engager un long processus devant
le Congrès.
La Cour Suprême s'occupe des cas qui dépasse le cadre
de la Constitution, ainsi que de lois fédérales, de traités, qui impliquent
des citoyens ou des gouvernements étrangers, et dans lesquels le
gouvernement américain représente lui-même une des parties en présence. Elle
est organisée autour d'un "Chief Justice", le Président de la Cour Suprême
et de 8 juges adjoints. En général, les procès viennent des cours fédérales
ou des Etats. La plupart de ces procès ont pour sujet des différents quant à
la constitutionalité et l'interprétation d'actions menées par le pouvoir
exécutif ou encore des lois passées par le Congrès ou les Etats (comme les
lois fédérales, les lois des Etats doivent être conformes à la
Constitution). Même si les trois pouvoirs sont censés être égaux, la Cour
Suprême a donc souvent le dernier mot sur un sujet. Les cours peuvent
déclarer une loi anticonstitutionnelle et la rejeter pour amener le cas
devant la Cour Suprême. Celle-ci est le dernier arbitre représentant les
textes de la Constitution |